SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3104557
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
Présentation de la marque BIOTIFUL
Déposée le 8 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTIFUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES domicilié(e) 42, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 102 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.
La marque BIOTIFUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE GESTION D'HOTELS ET RESTAURANTS – SOGERES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42, rue de Bellevue - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 572102176
DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470126 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Inscription le 27 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551863 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés, mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; charcuterie ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; fruits, légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, surgelés, séchés, confits ou cuits ; salades à base de fruits et/ou de légumes ; tranches de fruits ; marmelades, gelées, confitures, purées et compotes de fruits et/ou de légumes ; concentrés de fruits et/ou de légumes ; ufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; pickles ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, beignets, pommes chips ; croquettes alimentaires ; choucroute ; tous les produits alimentaires précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, succédanés du café ; chicorée ; extraits de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; édulcorants de table ; riz ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets, casse-croûte et en-cas faits de céréales ou à base de celles-ci ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petits-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, beignets ; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, en-cas, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; confiserie ; bonbons ; bonbons de chocolat ; sucreries ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; préparations, desserts et entremets à base de chocolat, y compris crème au chocolat, mousse au chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; caramel (sauce) ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; mayonnaises ; sauces (condiments), fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; préparations et garnitures pour pâtisserie, desserts, entremets et glaces alimentaires ; bouillies alimentaires à base de lait ; préparations aromatiques à usage alimentaires ; glace à rafraîchir ; tous les produits alimentaires précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Restauration (plats ou repas) ; restauration collective ; restauration d'entreprise ; restauration scolaire ; restauration pour enfants ; restauration pour hôpitaux, cliniques et maisons de retraite ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; restauration à la place, à emporter ou à domicile ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; services de bars, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de restaurants libre-service, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; tous les services de restauration et de traiteurs précités fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; conception, mise au point, maintenance et mise à jour de logiciels et de bases de données, location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, toutes dans le domaine de la restauration, du transport et de la logistique, notamment en rapport avec la préparation, le conditionnement, le stockage, l'acheminement et la livraison, y compris sous température dirigée, de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas et de produits alimentaires ; réservation de tables de restaurants ; organisation de banquets et de cocktails ; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de literie, de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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